Communauté de communes de Gémozac

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Conseil Communautaire

juin 11 |5:00 pm - 8:00 pm

Mardi 11 juin – salle des fêtes de Gémozac

  • Résidence accueil :
    • convention entre la CDC de Gémozac, l’Etat et l’association Emmanuelle
    • convention de location avec l’association Emmanuelle
  • Convention entre la CDC, la Ligue de Football Nouvelle Aquitaine et le District de la Charente-Maritime pour la mise à disposition du terrain en gazon synthétique
  • Contrat relatif à l’accompagnement numérique sur mesure de l’Incubateur des Territoires de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
  • Centre de Gestion 17 : affiliation volontaire du Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis
  • Fonds de concours versés aux communes
  • Mise à jour de la voirie communautaire : commune de Gémozac
  • Création d’un poste à temps complet sur emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet pour la filière bois
  • Redevances ordures Ménagères et Professionnelle : admission en non-valeurs et effacement de dette
  • Projets scolaires
  • Questions diverses

Détails

Date :
juin 11
Heure :
5:00 pm - 8:00 pm

Lieu

Gémozac
17260 + Google Map